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LE THÈME

Histoire de la loi et d’une époque

Pierre de LOCHT , Roger LALLEMAND
Pierre de Locht est théologien et prêtre catholique. En 1973, il défend publiquement Willy Peers
Roger Lallemand fut l’avocat du Docteur Peers et coauteur de la loi du 3 avril 1990 sur la dépénalisation de l’avortement

Le 3 avril 1990, l’avortement devient un droit en Belgique. Mais la loi de dépénalisation est le fruit d’un compromis politique délicat. Elle poussera le roi à une « démission » temporaire, qui fera date. L’Église, tout aussi mal à l’aise, accuse le coup. Comment ne pas revenir sur ces événements et le contexte de l’époque, avec deux témoins et acteurs de première ligne ?

Qu’est-ce qui vous a amené à militer pour une loi dépénalisant l’avortement ?

Roger Lallemand : En ce qui me concerne, c’est très clairement la situation des femmes. Dans les années septante, beaucoup d’avortements se pratiquaient dans une semi-clandestinité. La situation était même étonnante puisque les centres extrahospitaliers rendaient public le nombre d’avortements qu’ils pratiquaient et en indiquaient les raisons. Il apparaissait clairement que ce n’était pas des avortements médicaux compatibles avec la loi. La loi interdisant radicalement l’avortement pénalisait essentiellement les femmes les plus démunies ; les plus riches pouvaient aller en Angleterre ou aux Pays-Bas, pour se faire avorter en toute légalité. Les autres devaient subir les risques de la clandestinité.

L’argument principal des opposants à une dépénalisation était qu’elle provoquerait une augmentation du nombre d’avortements. Pour nous et pour un nombre sans cesse croissant de gens, il était évident que cela n’était pas certain. La loi pénale n’a pas empêché de très nombreuses IVG et l’exemple des pays voisins démontrait qu’une loi de dépénalisation ne provoquait pas d’augmentation substantielle des IVG. La Commission d’évaluation de la loi de dépénalisation l’a d’ailleurs confirmé plus tard en mettant en évidence la stagnation du nombre de demandes.

Par ailleurs, des personnalités de qualité s’investissaient dans la dépénalisation de l’avortement. Il faut évidemment parler du docteur Peers, qui a fait ce que la plupart des médecins n’osaient pas faire : révéler publiquement avoir pratiqué plus de 300 avortements, se mettant ainsi volontairement dans une situation difficile au regard de la loi et de l’ordre des médecins. Mais cette provocation va bloquer publiquement le système répressif et ouvrir un débat que beaucoup voulaient éviter par la tolérance, mais sans toucher à la loi.

Il faut aussi noter l’apparition, dans les pays voisins, de nouvelles lois, comme aux Pays-Bas ou en France, avec Simone Veil.

En même temps, une évolution de valeurs fondamentales, qui tournait autour de la problématique de l’avortement, apparaissait avec de plus en plus d’évidence. Jusque-là, il y avait un consensus fondamental sur l’interdiction de l’avortement. Relevons ainsi qu’1923, le Parlement a voté – à l’unanimité ! – une loi interdisant la publicité des moyens contraceptifs. Cette loi n’a été abrogée qu’en 1973.

Roger Lallemand : "Nous avons affirmé un refus de traiter la demande d’avortement comme une maladie. Cela fut une réelle tentation, même dans le chef de ceux qui ont voté la loi."

De plus, dans les années septante, une nouvelle conception de la citoyenneté continuait son chemin. La femme devenait le centre de la décision. On peut relever que beaucoup d’adversaires de la proposition de loi l’étaient notamment en raison du statut donné à la volonté de la femme. Certains parlementaires entendaient dépénaliser l’avortement, mais en soumettant la demande de la femme à un comité, composé de médecins, de psychologues, d’assistants sociaux… La même problématique sera aussi posée lors des débats parlementaires sur l’euthanasie   : celle d’un cléricalisme du contrôle de la volonté des personnes concernées.

Enfin, les lois de 1990 et de 2002 vont affirmer une idéologie de l’autonomie de la personne. Mais aussi une exigence de cohérence entre la loi et la réalité des pratiques. Ainsi, nous avons affirmé un refus de traiter la demande d’avortement comme une maladie. Cela fut une réelle tentation, même dans le chef de ceux qui ont voté la loi. Certains estimaient que la demande d’avortement devait être considérée comme une maladie et être traitée comme une atteinte à la santé au sens le plus large. Mais cette position enlevait l’essentiel, c’est-à-dire la responsabilité et l’autonomie de la femme dans la décision.

D’une manière générale, on s’est retrouvé devant une sensibilité bipolaire, qui conteste et culpabilise l’avortement, mais qui en même temps rend intolérable que l’on impose à une femme de subir sa grossesse et d’accoucher sous contrainte pénale.

Pierre de Locht : À l’époque, j’étais désigné par l’épiscopat comme responsable, dans la partie francophone du pays, de ce qu’on appelait la « pastorale familiale », c’est-à-dire tout ce qui concerne l’éducation affective et sexuelle, les groupes de foyers… Depuis quelques années, nous avions donc déjà démarré les centres de consultations conjugales. À ce moment-là, j’étais farouchement opposé à l’avortement ; jusqu’au milieu des années soixante, j’étais tout à fait formel à ce sujet. Par contre, concernant la contraception, j’avais une position plus progressiste que mon Église. J’avais fait partie, à Rome, de la commission chargée de réfléchir à la légitimité ou non de la contraception et j’étais de ceux qui considéraient qu’il n’y avait pas de fondement solide justifiant cette condamnation.

Malgré cela, a paru, en 1968, l’encyclique Humanae vitae, qui prenait exactement position à l’inverse de tout le travail de la commission, que le Pape avait lui-même établi. Mais il était clair pour moi que l’avortement restait absolument condamnable. Jusqu’au jour où j’ai rencontré des situations réelles.

Un grand gynécologue catholique de l’époque m’a un jour téléphoné pour m’expliquer le cas très concret d’une femme d’une quarantaine d’années, qui avait déjà trois enfants, mais qui, depuis dix ans, était maintenue au bord de la démence. La perspective de cette nouvelle grossesse aurait donc été une catastrophe. Pour elle, pour son couple et pour ses enfants. « Par conséquent, me dit-il, je crois clairement qu’il faut intervenir. Et, ajouta-t-il, il est important qu’elle puisse voir un prêtre pour se rassurer ». Quand elle est venue me voir, je n’ai pas su sortir les arguments habituels que j’avais trouvés dans les livres de l’époque, du type : « La providence s’en chargera ». Il y avait d’ailleurs un proverbe qui disait : « Tout enfant naît avec sa tartine » !

Quinze jours après m’est arrivé, en consultation conjugale, un autre cas quasiment pareil où il m’a paru clair que l’avortement pouvait se justifier. L’avortement, bien sûr, n’est pas un bien, mais il y a des cas où c’est un moindre mal. Contrairement à ce que disaient les évêques belges de l’époque – qui parlaient d’œuvre de mort –, je crois vraiment que, dans certaines situations, l’avortement peut être au service de la vie.

Pierre De Locht : "Contrairement à ce que disaient les évêques belges de l’époque – qui parlaient d’œuvre de mort –, je crois vraiment que, dans certaines situations, l’avortement peut être au service de la vie."

J’ai donc dû changer d’avis devant la réalité vécue. Ceci dit, je n’ai jamais poussé quelqu’un à l’avortement ni non plus à ne pas avorter. Et puis, dans mes consultations, la même question revenait souvent : « Où faut-il s’adresser si on a décidé d’avorter ? ». La seule personne que je connaissais à ce moment-là, c’était le docteur Peers. D’autres prêtres, dans la même situation, faisaient de même.

Enfin, quand j’ai été invité à participer à la manifestation pour soutenir Willy Peers, à Namur, j’ai beaucoup hésité. Le matin même de la manifestation, je ne savais pas encore ce que j’allais faire. Or j’étais – et je suis toujours – dans une petite communauté de vie avec des femmes. L’une d’entre elles, flamande, mère de huit enfants, très convaincue, était partie pour Namur le matin, sans rien dire, tellement il lui paraissait évident, au nom de la liberté profonde de la femme, qu’il fallait être présent là-bas. Cela m’a déterminé à partir à Namur.

Pourriez-vous nous rappeler l’atmosphère de l’époque ? La position du roi notamment faisait que les choses n’étaient pas claires dans l’esprit de tout le monde. Il devait aussi y avoir aussi des oppositions en fonction des partis auxquels on appartenait. Les sensibilités étaient différentes au nord et au sud du pays.

Roger Lallemand : Évidemment, en Flandre, on ressentait une hostilité plus grande du fait de l’importance du parti social chrétien (ex-CVP), qui était plus agressif sur le principe d’une modification de la loi. Au PS et au PRL, la situation était parfois ambiguë. Certains, une minorité, préférant ne pas légaliser en disant : « Ne créons pas des problèmes politiques insurmontables et faisons en sorte que les pratiques soient possibles, qu’on ne poursuive pas les femmes qui avortent et les médecins qui les aident. »

D’autre part, il était impossible de dégager un accord politique. Il ne faut pas oublier que depuis 1958, le parti social chrétien était toujours au gouvernement. Il était majoritaire et, de surcroît, occupait la fonction de Premier ministre. Or, pour faire une loi, il faut l’accord du gouvernement. Le blocage était donc inévitable et nous devions chercher des solutions alternatives. On avait même trouvé un accord sur la suspension des poursuites pendant deux ans, mais le CVP s’y est opposé. D’une certaine manière, ce fut heureux car ce refus radical a amené les laïcs à se mobiliser davantage, à se radicaliser, à ne pas faire de concessions, et en tout cas à en faire moins que s’ils avaient dû négocier avec le CVP. Il y a eu 19 propositions de loi au total et c’est finalement celle que je déposerai avec Lucienne Herman- Michielsen qui pourra passer le cap grâce à un accord de gouvernement assez extraordinaire. En effet, c’est Martens VIII qui, en 1988, affirmera, dans sa déclaration gouvernementale, que le gouvernement accepterait la décision que le Parlement prendrait en matière d’avortement. Ce qui permettra d’aboutir à une majorité alternative, la loi passant avec les votes négatifs (et quelques abstentions) de tous les parlementaires sociaux-chrétiens.

Pourquoi le gouvernement a-t-il pris cette décision extraordinaire, « contre-nature » ?

Pierre de Locht : Pour ne pas mettre en danger la monarchie. Le contentieux avec le roi Léopold restait dans les têtes.

Roger Lallemand : Il y a eu la crainte d’une communautarisation de la question. Si le Parlement votait le projet de loi et que le gouvernement le refusait, c’était la crise gouvernementale, ce qui signifiait le retour aux urnes. On entrait donc dans un processus aléatoire en politisant davantage la question et en la renvoyant à l’électeur. Les partis politiques n’ont pas voulu prendre ce risque. D’où la nécessité de trouver un arrangement qui laissait le choix à une majorité parlementaire différente de celle du gouvernement.

Roger Lallemand : "[Des] médecins ont incontestablement apporté une caution et un crédit et ont démontré que les pratiques de l’avortement n’étaient pas le fait d’une personne mais qu’elles concernaient une partie importante du corps médical."

Pierre de Locht : L’attitude des magistrats a aussi joué un rôle. Un certain nombre d’entre eux avaient l’intention de fermer les yeux, d’autres n’ont pas accepté qu’on laisse volontairement bafouer la loi. Certains magistrats ont donc sanctionné des médecins pour obliger le Parlement à prendre position.

Roger Lallemand : L’attitude des magistrats a, en effet, été ambiguë. Certains d’entre eux refusaient de poursuivre, mais d’autres, qui n’étaient pas contre le principe d’une réforme, étaient choqués par la distance qui s’introduisait de plus en plus entre la loi et les pratiques. Et cette distance, en s’agrandissant, détruisait le droit. Ils l’ont donc fait savoir, et comme le Parlement ne réagissait pas, il y eut des poursuites et des condamnations. Ainsi, dans les années quatre-vingts, la tension, qui s’était assoupie après l’affaire Peers, est réapparue. Ce qui va aboutir à la réactivation du processus législatif.

Est-ce que l’attitude de certains médecins, comme ceux de l’hôpital Saint-Pierre, à Bruxelles, qui avaient pris franchement position en faveur de la nouvelle loi, était aussi une aide ?

Roger Lallemand : Il n’y a pas de doute que le fait que le docteur Peers ait été suivi par une série de médecins de qualité comme, par exemple, le professeur Hubinont et les docteurs Amy et Boutte, a eu un impact. Ces médecins ont incontestablement apporté une caution et un crédit et ont démontré que les pratiques de l’avortement n’étaient pas le fait d’une personne mais qu’elles concernaient une partie importante du corps médical.

Pourquoi a-t-il fallu attendre aussi longtemps après l’affaire Peers pour arriver à cette loi de 1990 ?

Roger Lallemand : Il faut toujours rappeler que les valeurs évoluent lentement et difficilement. L’exemple de l’euthanasie est un peu identique à celui de l’avortement. Pendant des décennies, il y a eu un consensus unanime sur le refus de la dépénalisation. À de rares exceptions près, il n’y avait pas en ces matières de débat idéologique sur l’harmonisation du respect des valeurs de vie et de la liberté individuelle.

D’autre part, il y avait l’influence considérable de l’Église. Le Pape Paul VI assumera des déclarations très radicales. En Belgique, le cardinal Danneels dira, en 1988, que le Parlement n’a pas la compétence de débattre d’une question de cette nature ! Si on le faisait, disait-il, ce serait « une destruction de l’homme par l’homme ». Dans la revue L’Appel, les évêques de Belgique déclarèrent que le droit à la vie l’emporte sur la liberté d’opinion. Le conflit des valeurs était flagrant et aboutissait à une sorte de totalitarisme moral : il y avait une prééminence de certaines valeurs qui obligeait toutes les autres à s’incliner.

Enfin, l’attitude du corps médical n’était pas neutre. Dans son ensemble, celui-ci n’acceptera pas facilement la dépénalisation. Seule une minorité de médecins s’engagera réellement. Pour les médecins qui s’opposaient à l’avortement, le rôle de la médecine était de protéger la vie, de la soigner, et pas d’assumer un choix qui trancherait par le recours à une interruption de grossesse.

Pierre de Locht : Dans l’Église catholique, jusqu’au Concile Vatican II, en 1961-64, la seule doctrine officielle marquée avec force, c’est que la fin première du mariage, c’est la fécondité. Or le Concile Vatican II a remis cela en question et a en quelque sorte valorisé la sexualité en tant que telle. Ceci dit, la thèse qui marque encore aujourd’hui le magistère – dans une Église ou il n’y a que des hommes et des célibataires qui décident – reste celle qui voit avant tout dans la fécondité la justification de la sexualité. Mais du point de vue des chrétiens, Vatican II a été une ouverture très importante. À partir de ce moment-là, il y a une sanction officielle de légitimation de la sexualité. Cela a influencé la conscience des chrétiens quant au problème de l’avortement. Il pouvait y avoir conflit entre ces valeurs de la sexualité et une fécondité non voulue, imprévue…

C’était aussi l’époque où était débattue la question de savoir à partir de quand il y a personne humaine : est-ce nécessairement dès le premier moment de la conception ?

Roger Lallemand : C’était aussi la vison de Saint-Thomas, pour qui l’âme ne pénètre dans l’embryon, le fœtus, qu’après un certain temps, ce qui permet une certaine justification de l’avortement lorsqu’il intervient avant que l’âme ne pénètre la matière.

Pierre de Locht : Tout à fait et, pour l’anecdote, l’âme de l’embryon femme arrivait plus tardivement que celle de l’embryon masculin…

Dans la loi, qu’est-ce qui a déterminé le délai de 12 semaines comme limite pour avorter ?

Roger Lallemand : Ce délai est déterminé par la pratique. Ce sont les centres extrahospitaliers qui vont adopter cette règle. Jusqu’à 12 semaines, ils acceptent de pratiquer des avortements à la demande de la femme, après ils la renvoient à l’hôpital parce que, médicalement parlant, la situation n’est plus la même.

En quoi ce combat a-t-il influencé votre carrière et/ou votre vie ?

Roger Lallemand : Il y eut des réactions qui allaient dans tous les sens, hostiles ou amicales. J’ai reçu une série de menaces, certaines dérisoires, d’autres plus graves. Il y eut aussi un courant de sympathie profond, dans le monde politique de gauche, socialiste et libéral et chez certains chrétiens. Je n’en ai donc pas souffert dans ma carrière. Je n’ai pas eu de problèmes, même avec le roi Baudouin, quoi qu’on en ait dit à l’époque. Par la suite, le roi s’est d’ailleurs montré spectaculairement attentif à moi. Lors de réunions au Palais royal auxquelles j’assistais, il venait me voir, il traversait la foule – cela s’est passé au moins deux fois –, pour me parler de questions éthiques. Il était inquiet et soucieux des nouvelles questions qui ne manqueraient pas d’interpeller les politiques et l’opinion. Je n’ai pu que lui confirmer que d’autres débats s’ouvriraient immanquablement, comme la question de l’euthanasie. Peu avant sa mort, il m’avait proposé un rendez-vous au Palais royal. Mais son décès fermera un débat institutionnel qui aurait pu s’ouvrir à nouveau sur la sanction royale des lois et « l’impossibilité de régner », comme alternative.

Pierre De Locht : "Quelques mois après l’arrestation de Willy Peers et la position que j’avais prise en sa faveur, j’ai été démis de mes fonctions officielles auprès des évêques belges. Cela date d’avril 1973 et, depuis lors, à une exception près, plus aucune institution chrétienne ne m’a demandé quoi que ce soit."

Pierre de Locht : Je dois répondre à deux niveaux. Premièrement, c’est à peu près la même chose : parmi les gens de la base, il y eut de tout. Opposition, menaces… Chaque fois que je recevais une lettre non anonyme, je répondais toujours et je proposais de se rencontrer pour qu’on s’explique et jamais personne n’est venu. Quand on demandait le dialogue, les gens s’effaçaient. Et puis il y a les rumeurs contre lesquelles on ne peut rien. À côté de cela, il y a toute une série de catholiques qui me soutenaient vraiment, dont un certain nombre de prêtres et de théologiens.

Deuxièmement, du côté des autorités, quelques mois après l’arrestation de Willy Peers et la position que j’avais prise en sa faveur, j’ai été démis de mes fonctions officielles auprès des évêques belges. Cela date d’avril 1973 et, depuis lors, à une exception près, plus aucune institution chrétienne ne m’a demandé quoi que ce soit. Une désaveu de l’autorité religieuse et vous êtes définitivement compromis, alors que jusque-là j’étais sollicité de toutes parts.

Par ailleurs, toujours suite à ma participation à cette manifestation, j’ai été appelé par le recteur de l’université de Louvain, où j’étais professeur à l’Institut des sciences familiales et sexologiques. Il m’a signifié mon licenciement pour faute grave. Je suis ensuite passé devant une commission présidée par un magistrat, puis devant le conseil d’administration de l’université – au grand complet – où j’ai été remarquablement défendu par Adrien Wolters, de la Ligue des droits de l’Homme. Cela s’est soldé par la reconnaissance qu’aucune faute grave ne pouvait être imputée à mon enseignement. Les autorités de l’université ont donc été obligées de me laisser réintégrer mes fonctions, mais elles ont refusé d’annoncer publiquement que j’avais été réhabilité et m’ont, par la suite, bloqué l’accès à toutes les promotions normales, sans aucune justification.

Ceci dit, je ne vis pas cela de façon négative. J’ai eu la chance, à partir de ce moment-là, de créer des liens de plus en plus grands avec le monde laïque. Ce fut une découverte extraordinaire. Depuis trente ans, j’ai pu créer de nouvelles relations profondes d’amitié, de dialogues… S ’il y a encore des lieux où je peux m’exprimer, c’est avant tout dans le monde non-catholique, et cela encore aujourd’hui. Cette ouverture dont j’ai pu bénéficier m’a fait réfléchir à ma foi de chrétien. J’ai l’impression que cette affaire m’a profondément transformé intérieurement, tout en n’ayant jamais eu un instant l’idée de quitter l’Église.

Propos recueillis par Claude Moreau et Claudine Cueppens, avec l’aide de Jérémie Detober pour la retranscription.